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Contrat Hébergement

CONTRAT D'HÉBERGEMENT D’ENREGISTREMENTS VIDEO.

D'une part, la société Multiaxe, SARL au capital social de 45 734 EUROS, dont le siège social est au 1, Boulevard de la République 92210 SAINT-CLOUD, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro RCS 391888245, Hébergeur, ci-après dénommée SpyCam.fr.

D’autre part, le contractant, connaît, comprend et accepte librement le présent contrat, après s’être renseigné sur les caractéristiques de chaque service. Le contractant sera, dans tous les cas, le destinataire du service rendu par SpyCam.fr, que ce soit pour son usage personnel ou pour l’usage de tiers, si le service en question le permet, usage cédé par le contractant.

Les deux parties, SpyCam.fr et le client désirent rendre effectif le présent contrat, et acceptent les termes et les conditions établis dans les clauses suivantes

CLAUSES

1. DEFINITIONS

SpyCam.fr : entreprise dont l'activité est la prestation de services télématiques, spécialisée principalement dans l'enregistrement et la conservation d’images vidéo provenant de caméras IP afin de les restituer à la demande du propriétaire authentifié.

Client : toute société ou personne physique qui souscrit le présent contrat selon les modalités de souscription de services ci-après définies, par l'intermédiaire de son site www.SpyCam.fr.

Contrat : contient toutes les clauses énoncées dans le présent document ainsi que toute information complémentaire recueillie et actualisée sur le site www.SpyCam.fr, concernant le service particulier d'hébergement choisi par le client.

Le contenu commercial, les prix, et les renseignements concernant les ressources, les applications et les caractéristiques des services exposés en ligne sur le site Web www.SpyCam.fr prévaudront sur les ressources contemplées par le présent contrat. En ce qui concerne les aspects non mentionnés ci-dessus (contenu commercial, prix et information concernant les ressources, les applications et les caractéristiques des services/plans d'hébergement) prévaudront les contenus recueillis par le présent contrat.

Enregistrement vidéo : stockage et conservation pendant ‘n’ jours glissants des images provenant des caméras IP ou des serveurs vidéo IP déclarées sur le service SpyCam.

Fonctions magnétoscope: ensemble de fonctions qui permettent la relecture des images conservées.

Enregistrement Continu : Fonction permettant l’enregistrement permanent et continu de la ou des caméras IP déclarées dans le service

Enregistrement sur Alarme : Fonction permettant l’enregistrement à partir d’un évènement signalé par une détection de mouvement optique ou infra rouge ou par n’importe quel détecteur relié à la caméra IP et permettant d’actionner cette fonction.

IP (Internet Protocol) : ensemble de règles qui permettent la régulation de la transmission de données à travers le réseau Internet.

Camera: Appareil permettant la prise de vues d'images vidéo

Services/Plans d'hébergement: Espace réservé et dédié au client sur les serveurs, propriété de SpyCam.fr, par lequel le client administre les enregistrements à l'aide d'une applicationl accessible directement via l'extranet. Les différents plans d'hébergement varient selon le nombre de caméras déclarées et la durée de conservation des images. Ces plans sont présentés et actualisés sur le site Web de l'entreprise, www.SpyCam.fr.

Les services plans d'hébergement soumis aux conditions du présent contrat offrent un hébergement partagé, c'est à dire que des clients différents sont hébergés dans un même serveur même si chaque client ne peut administrer que ses propres données.

Contenu et Applications: Caractéristiques techniques et de programmation informatique proposées et supportées par les différents services/plans d'hébergement que le client aura souscrit.

Serveurs : équipements informatiques propriété de SpyCam.fr dans lesquels sont stockées ou hébergées les images envoyées par les caméras des clients. 

2. OBJET

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions d'accès aux services/plans d'hébergement développés par SpyCam.fr, ainsi que les conditions et modalités de règlement des prestations fournies par SpyCam.fr

3. SERVICES D'HÉBERGEMENT MUTUALISÉ RÉGIS PAR LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT

3.1. Les conditions prévues dans le présent contrat seront applicables aux services/plans d'hébergement suivants : 

a) Basic Plan.
b) Bi Plan.
c) Tri Plan.
d) Multi Plan.
e) Plan Personnalisé.

D'autre part, les termes du présent contrat seront également applicables à tout nouveau service/plan d'hébergement qui pourrait être créé pendant la durée du présent contrat, dans le respect des conditions de l'hébergement partagé des serveurs propriété de SpyCam.fr.

3.2 Les caractéristiques techniques ainsi que le prix à régler pour chacun de ces services/plans se trouvent clairement exposés dans la page correspondante des services/plans de SpyCam.fr, www.SpyCam.fr , et joints en annexe 1 et 2 des présentes. Les ressources et applications dont dispose chaque service/plans d'hébergement sont publiés à tout moment sur le site Web www.SpyCam.fr.

3.3 Les modifications applicables à chaque service seront régies par les dispositions de la clause 15 du présent contrat.

On entendra que les changements concernant les services/plans d'hébergement ou qui puissent affecter les dispositions du présent contrat ont été notifiés dès lors que ceux-ci ont été publiés sur le site de SpyCam.fr.

3.4 Le fonctionnement de chaque service/plan d'hébergement suppose nécessairement que le client dispose d'au moins une caméra IP dont le modèle est agréé par SpyCam et d'un lien Internet permanent assorti d'une adresse IP fixe afin que SpyCam puisse se connecter à la caméra et en récupérer les images pour les enregistrer. 

Le client fait son affaire des droits et obligations légales liés à la prise de vue et la conservation d'images, que celles-ci concernent des lieux publics ou privés.

3.5 L'enregistrement des images dépend entièrement du bon fonctionnement de la caméra, du routeur utilisé, des permissions paramétrées dans le routeur du client et de la continuité du service Internet sur l'adresse IP fixe ou est reliée la ou les caméras. SpyCam, ne maîtrise pas l'ensemble de la chaîne de transport des données, par conséquent, il ne peut avoir aucune  responsabilité du non-enregistrement des images pendant le temps de l'interruption de service Internet ou pendant l'indisponibilité matérielle de la ou des caméras ou du routeur. 

3.6 Le temps garantit de permanence des images dans le serveur est au maximum de 7 jours, de 15 jours, de 21 jours ou d'un mois et dépend directement du plan choisi par le client. Le client pourra demander à ce que ce temps soit réduit si il le désire. Passé ce délai, SpyCam.fr ne sera en aucun cas responsable de la disponibilité du contenu existant de ces messages.

4. CHANGEMENT DE PLAN

4.1 Le client détenteur d'un contrat de service/plan d'hébergement avec SpyCam.fr peut passer à un autre service/plan d'hébergement de SpyCam.fr, qu'il soit de caractéristiques, ressources et applications supérieures ou inférieures au service/plan dont il dispose déjà.

4.2 Le changement sera réalisé, dés réception d'un courrier ou d'un courriel par SpyCam.fr 

4.3 Si le changement se réalisait au profit d'un plan supérieur en caractéristiques, ressources et applications, un crédit correspondant à la somme réglée et non consommée serait généré et serait déduit de la facture suivante émise au client.

4.4 Si le changement se réalisait au profit d'un plan inférieur en caractéristiques, ressources et applications, le client ne pourrait bénéficier d'aucun remboursement, car on entendrait qu'il a annulé le service initialement commandé, avant l'échéance de celui-ci, excepté que ce changement se soit produit durant la période de garantie à laquelle fait référence la clause 5.12 du présent contrat.

5. PRIX DES SERVICES/PLANS ET MODALITES DE PAIEMENT

5.1 La souscription à un service/plan d'hébergement est facturée 30 €HT payable une seule fois avant la mise en service.

5.2 Pour la mise à disposition du service/plan d'hébergement qui donne lieu au présent contrat, le client devra payer à l'avance à SpyCam.fr le prix correspondant à chaque service/plan d'hébergement indiqué sur le site www.SpyCam.fr et exposé en annexe 1 et 2 des présentes.

Dans tous les cas, le client qui figurera comme tel sur la fiche, est le responsable du paiement des factures, quand bien même une tierce personne interviendrait au nom du client. Par conséquent, la responsabilité de révéler les clés d'identification à une tierce personne sera uniquement imputable au client 

5.3 Les sommes indiquées sur le site www.SpyCam.fr s'entendent HT et sont payables en Euros.

5.4 Le client qui demandera l'inscription d'une caméra IP pour l'enregistrement devra payer à l'avance, à SpyCam.fr, la somme correspondante au service/plan sollicité, comme il apparaît sur le site www.SpyCam.fr et dans le présent contrat.

5.5 Mode de paiement: Le paiement des services/plans d'hébergement se réalisera trimestriellement ou annuellement, selon l'option choisie par le client dans le formulaire de souscription, sachant que le coût mensuel est celui indiqué sur le site www.SpyCam.fr.

5.6 Le paiement initial s'effectuera à l'avance, par carte bancaire, virement ou chèque. Le paiement des renouvellements s'effectuera à l'avance, par carte bancaire, chèque ou prélèvement bancaire sur un compte courant ouvert au nom du client, dont les références complètes devront être reportées sur le formulaire de souscription.

5.7 SpyCam.fr émettra la facture correspondante en détaillant tous les concepts qu'elle comporte.

5.8 SpyCam.fr facturera un tarif additionnel de 15 € HT 17,94 € TTC, pour chaque rejet bancaire de prélèvement dû à des causes imputables au client.

5.9 SpyCam.fr se réserve le droit de suspendre temporairement le service rendu en cas d'incidence dans l'encaissement du service et/ou absence de paiement, ceci jusqu'à recouvrement de la dette. Au cas où le client ne procéderait pas au règlement de celle-ci après mise en demeure, le service correspondant se verrait définitivement interrompu pour rupture de contrat de sa part.

5.10 Les prix stipulés sur le site www.SpyCam.fr, et en annexe 1 y 2 des présentes, pourront faire l'objet d'une révision de la part de SpyCam.fr. Pour tout changement dans les prix stipulés, on observera, sans préjudice des dispositions de la clause 15 du présent contrat, les dispositions décrites dans le paragraphe ci-dessous.

Si SpyCam.fr menait à bout un changement dans les prix des services/plans d'hébergement, celui-ci serait notifié aux clients avant que cette variation ne se voie répercutée dans la facture suivante. De cette manière, si le client n'était pas conforme avec ce changement, il pourrait exercer son droit à résilier le présent contrat sans obligation de ne payer aucune somme additionnelle à SpyCam.fr, tant que celui-ci aura réglé ses mensualités. À la date d'échéance du paiement d'avance (trimestriel ou annuel), le contrat se verra résilié et, par conséquent, le service serait interrompu dans le cas où le client demeurerait non conforme au nouveau tarif.

5.11 Le client disposera d'un délai de trente (30) jours civiles à partir de la date de souscription au service, pour résilier le présent contrat sans encourir de pénalisation ou de frais, ce délai ne sera pas applicable aux rénovations postérieures de contrat. 

Après exercice de ce droit, SpyCam.fr remboursera au client la somme versée en concept de prestation du service/plan d'hébergement; l'entreprise ne pourra en aucun cas rembourser au client la somme versée en concept d'installation physique ou paramétrage. En effet, la nature de cette prestation ne permet pas la réalisation de ce remboursement, car elle est consommée deslors qu'elle est effectuée. 

Dans le cas où le service/plan d'hébergement souscrit offrirait la possibilité de ressources ou applications supplémentaires dont la mise en service soit sujette au paiement d'une redevance (comme il apparaît en annexe des présentes), cette somme sera également non remboursable. 

Hors de la période de garantie à laquelle cette clause fait référence, le client n'aura droit à aucun remboursement pour résiliation volontaire et anticipée du service/plan souscrit, à exception des dispositions de la clause 4.3 du présent contrat.

5.12 Certains produits proposés à la location peuvent faire l'objet du dépôt d'une caution. le versement de cette caution est exigée au moment de la commande. 

La caution ci-dessus mentionnée pourra être restituée au client au moment du retour en bon état du produit loué.  

6. ENTRÉE EN VIGUEUR, DURÉE, ET RECONDUCTION.  

6.1 Le présent contrat entrera en vigueur le jour même de sa souscription, c'est à dire au moment précis où le client accèdera à l'utilisation de son service/plan d'hébergement et recevra la justification par email dudit contrat, en même temps que les indications d'accès au service/plan d'hébergement, que son nom d'utilisateur et son mot de passe.

6.2 Le contrat est conclu pour une durée trimestrielle ou annuelle à compter de la souscription au contrat, selon l'échéance de facturation choisie par le client dans le formulaire de souscription de services.

6.3 Sans préjudice de la durée établie dans la clause antérieure, le contrat sera prorogé de manière tacite à partir du paiement de la facture suivante, et ne sera résilié que si le client en fait la demande par écrit, au minimum 15 jours avant l'échéance, et en indiquant les codes d'identification exigés par SpyCam.fr.

6.4 Les ressources et applications utilisées par le service/plan d'hébergement peuvent être mises en service ou résiliées à tout moment dès lors que le service sera actif et son règlement à jour ; en revanche, la résiliation, avant échéance du mois payable à l'avance, des ressources ou applications à coût mensuel extra ne suppose aucun remboursement de la partie proportionnelle non consommée

7. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE SpyCam.fr

7.1 Dans ses relations avec le client, SpyCam.fr devra agir avec la diligence nécessaire dans l'exercice de son activité commerciale, loyalement et de bonne foi. SpyCam.fr s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose afin d'offrir les meilleurs services, et à s'efforcer à ce que l'hébergement des services/plans offerts soient mis à la disposition du client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, de la manière la plus sûre possible, sous réserve des incidents qui pourraient se produire, hors du contrôle de SpyCam.fr.

De plus, dans ce sens SpyCam.fr se réserve le droit d'interrompre le service souscrit en fonction des réparations techniques et de l'entretien du matériel à effectuer, ainsi que de l'amélioration de celui-ci.

SpyCam.fr ne sera en aucun cas responsable de ce qui serait exclusivement imputable au client.

7.2 SpyCam.fr ne garantit pas la disponibilité continue et ininterrompue des services/plans d'hébergement pendant la durée du présent contrat, en raison d'éventuelles survenances de problèmes sur le réseau Internet, pannes dans les équipements serveurs et autres évènements imprévisibles.

Le client accepte de supporter, dans des limites raisonnables, les risques, les imperfections ou l'indisponibilité des serveurs, car les programmes utilisés sont complexes, et il se peut qu'ils n'aient pas été testés à l'avance en relation avec les possibilités d'usage existantes.

7.3 De la même manière, SpyCam.fr ne pourra en aucun cas être tenu responsable du fait que les services/plans d'hébergements partagent une même machine avec d'autres services/plans d'hébergements, de problèmes techniques imputables à des tiers.

7.4 Par conséquent, le client renonce expressément à invoquer toute responsabilité tant contractuelle qu'extra contractuelle, et à demander des dommages et intérêts à SpyCam.fr pour de possibles failles, ralentissements ou erreurs dans l'accès et l'utilisation du service souscrit.

7.5 Malgré les principes ci-dessus exposés, dans le cas où SpyCam.fr ne respecterait pas les engagements prévus par le présent contrat, et rendrait un service inefficace pendant une durée ininterrompue de 24 heures, la responsabilité de SpyCam.fr se limiterait au remboursement du service/plan d'hébergement correspondant à la période d'interruption.

7.6 Les services/plans d'hébergement sont des services d'hébergement partagés avec d'autres types de services de même nature et ressources. Pour cette raison, SpyCam.fr se réserve le droit de suspendre, totalement ou en partie, l'application du contrat (ne pas rendre le service) dans le cas où il détecterait et/ou constaterait au cours des travaux d'entretien, une consommation excessive de mémoire, d'Unité Centrale ou toute autre altération qui puisse ralentir le serveur dans lequel il se trouve, de telle manière qu'il porte préjudice ou dommage la prestation du service ou les droits des clients ou tiers avec lesquels il partage le serveur.

À cet effet, SpyCam.fr procèderait à une suspension totale du service. Le fait serait notifié au client afin qu'il remédie à cette altération, et dans le cas où, une fois le service rétabli, il récidiverait, de mauvaise foi ou de manière insistante, le service serait alors définitivement interrompu pour usage abusif du service/plan d'hébergement, et ne donnerait lieu à aucun remboursement de quelque type que ce soit.

7.7 SpyCam.fr ne pourra pas être rendue responsable de la perte ou de la disparition accidentelle des données malgré les copies de sécurité du contenu des services/plans d'hébergement qu'elle effectue. De la même manière, SpyCam.fr ne garantit pas la restitution complète de ces données, qui auraient pu faire l'objet de modification entre la dernière copie et leur disparition.

N'est pas inclus dans le prix du service/plan d'hébergement le remplacement des contenus sauvegardés à l'aide de copies de sécurité réalisées par SpyCam.fr, lorsque cette perte sera due des causes imputables au client. Le remplacement n'est inclus dans le prix du service que lorsque la perte du contenu sera due à des causes attribuables à SpyCam.fr.

7.8 SpyCam.fr dégage toute responsabilité du fait de pertes de données, interruption des affaires ou tout autre préjudice causé par le fonctionnement des services/plans d'hébergement si ceux-ci ne remplissent pas les attentes du client.

7.9 L'accès et l'usage des services/plans d'hébergement est responsabilité exclusive du client, de telle sorte que SpyCam.fr ne pourra en aucun cas être tenu responsable (ni directement ni subsidiairement) de tout dommage direct ou indirect, que le client pourra causer à des tiers.

7.10 SpyCam.fr ne saurait voir sa responsabilité engagée, en raison des caractéristiques et des limites de l'Internet et des réseaux, que le client déclare parfaitement connaître, notamment du fait :

* D'informations, d'images, de sons, de textes, de vidéos contraires aux législations et réglementations en vigueur, contenus et/ou diffusés sur le ou les sites du client ;

* De la violation des droits à l'image, sans accord exprès de leur auteur ;

* Les difficultés d'accès au site hébergé du fait de la saturation des réseaux à certaines périodes,

* La contamination par virus de données et/ou logiciels du client, dont la protection incombe à ce dernier,

* Les intrusions malveillantes de tiers sur le site du client, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place par SpyCam.fr,

* Les dommages que pourraient subir les équipements connectés au centre serveur, ceux-ci étant sous l'entière responsabilité du client, spécialement de la détérioration du matériel (terminal du client) ou du mauvais usage (responsabilité du client).

* D'une configuration défectueuse de la part du client,

* Les détournements éventuels des mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour le client

* Du contenu hébergé dans l'espace attribué au client par le service/plan d'hébergement.

* Des erreurs produites par les Fournisseurs d'Accès à Internet.  

7.11 En aucun cas SpyCam.fr ne pourra être tenue pénalement ou civilement responsable du fait du contenu des services qu'elle héberge sauf dans le cas où, saisie par une autorité judiciaire, elle n'a pas agi promptement pour empêcher l'accès à ce contenu conformément aux dispositions de l'article 43-8 de la loi du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986.

8. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ DU CLIENT.

8.1 Le client doit respecter les termes et conditions du présent contrat dans l'exercice de son activité professionnelle. Il devra de plus agir loyalement et de bonne foi. 

8.2 Le client doit honorer la rémunération accordée pour les services souscrits, comme il est précisé dans la clause 5 du présent contrat.

8.3 Conditions d'usage du service. Le client s'interdit un usage des Services/Plans d'hébergement qui serait contraire à la loi, à l'ordre public et aux bonnes mœurs, et s'interdit, notamment de manière non exhaustive:

* L'utilisation contraire à la législation en vigueur ou qui enfreigne les droits de tierces personnes.

* La publication ou la transmission sous quelque forme que ce soit de tout contenu qui, selon le critère de SpyCam.fr, puisse notamment paraître violent, obscène, abusif, illégal, raciste, xénophobe, diffamatoire, pornographique, pédophile, terroriste ou injurieux.

8.4 À travers la souscription de ce service, le client s'engage à:

* Faire évoluer son matériel informatique afin que la compatibilité avec le site de SpyCam.fr soit assurée.

* Le client s'engage à maintenir opérationnelle, active et actualisée l'adresse email indiquée dans le formulaire de souscription pour les communications avec SpyCam.fr, car il s'agit du moyen de communication principal de SpyCam.fr pour une gestion rapide et fluide dans les prestations du service sollicité comme conséquence de la relation contractuelle qui les unit à travers ce contrat.  

Dans le cas où le client désirerait changer l'adresse email indiquée sur le formulaire de souscription, celui-ci devrait procéder à une demande de modification par courrier ou mail. cette modification prendra effet des que Spycam en aura accusé réception. 

SpyCam.fr se décharge de toute responsabilité relative aux conséquences qu'un non fonctionnement de l'adresse email du client et/ou que l'interruption de communication dû à un changement d'adresse non actualisé puissent produire, ainsi que du manque d'information que le client pourrait alléguer en raison de sa propre négligence à l'heure de maintenir ces données actives.

8.5 Le client reconnaît avoir essayé le produit en relation à ses besoins, et avoir été informé de manière adéquate par les services de SpyCam.fr.

8.6 Le client est le seul responsable de l'utilisation et de la conservation du nom d'utilisateur et du mot de passe d'accès aux enregistrements. En effet, ces données d'identification sont nécessaires pour accéder à la consultation des images des caméras. et permettent à SpyCam.fr de vérifier l'authenticité des données d'accès. L'usage de ces données d'identification et leur communication à de tierces personnes sera de l'entière responsabilité du client.

8.7 Le client est entièrement responsable du contenu des images enregistrées par SpyCam.fr, de la revendication de tierces personnes et des actions légales qui puissent être engagée en relation à tout ce qui concerne la propriété intellectuelle, les droits de la personnalité et la protection des mineurs.

Le client est responsable du respect des lois et règlements en vigueur et des règles ayant trait au fonctionnement du service en ligne, du maintien de l'ordre public, ainsi que des principes universels d'utilisation d'internet.

8.8 En cas d'incrimination de SpyCam.fr dans une affaire dont la responsabilité serait attribuable au client, celui-ci devrait indemniser SpyCam.fr, à hauteur des honoraires d'avocats et autres frais de justice engagés par SpyCam.fr, ceci quand bien même la décision judiciaire ne serait pas définitive.

8.9 Le client ne pourra en aucun cas accéder aux serveurs de SpyCam.fr, les modifier, en visualiser la configuration, la structure et les fichiers. Le client devra répondre, par responsabilité civile mais aussi pénale, de tout problème qui puisse surgir dans les serveurs et les systèmes de sécurité de SpyCam.fr, comme conséquence directe d'un comportement négligent de sa part.

9. FORCE MAJEURE

Aucune des parties ne pourra être tenue pour responsable vis à vis de l'autre de la non-exécution ou des retards dans l'exécution d'une obligation née du présent contrat, qui serait dû à la survenance d'un cas de force majeure. Par conséquent, aucune indemnisation ne sera due.

De convention expresse, constitue un cas de force majeure, notamment : la guerre, l'émeute, la grève, le blocage ou les perturbations des moyens de transport et d'approvisionnement des réseaux de télécommunication, les dispositions d'ordre législatif ou réglementaire apportant des restrictions à l'objet de la présente convention, ainsi que les cas retenus par la jurisprudence et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l'exécution normale de la présente convention.

Si, par la suite d'un cas de force majeure, les parties étaient conduites à interrompre l'exécution de leurs obligations, l'exécution du présent contrat serait suspendue pendant le temps où la partie serait dans l'impossibilité d'assurer ses obligations.

Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence.

Au cas où la suspension due à ces circonstances serait supérieure à 2 mois, le présent contrat pourra être résilié à la demande de l'une des deux parties.

10. FIN DE CONTRAT

10.1 Le présent contrat prendra fin lorsque, outre les causes légalement établies et celles exposées dans les différentes clauses de ce contrat, se présenteront les causes suivantes:

a) Accord mutuel des deux parties.

b) Fin de la période initiale de durée ou des prorogations successives.

c) Résiliation pour non-respect de l'une des parties des obligations dérivées du contrat.

d) Dans le cas où l'une des parties se trouve dans une situation de dépôt de bilan ou de cessation des paiements.

10.2 Si le non-respect de la part du client était à l'origine de la rupture du contrat, comme il est exposé dans la clause 10.1.c, SpyCam.fr se réserve le droit de donner fin de manière anticipée au présent contrat et, par conséquent, de retirer au client le service/plan d'hébergement sans avis préalable, et sans lui donner droit à une indemnisation ou remboursement d'aucune sorte.

10.3 En cas de résiliation ou de rupture du contrat, pour les raisons antérieurement citées, ou tout autre raison contemplée par le droit, le client devra respecter les obligations prises envers SpyCam.fr et envers de tierces personnes avant la résiliation du contrat.

11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

SpyCam.fr est le titulaire, ou détient les autorisations nécessaires, de tous les droits d'auteur, des marques, des droits de propriété intellectuelle, know-how, ainsi que de tous les droits ayant trait au service/plan d'hébergement souscrit, mais est également détenteur des autorisations d'exploitation des programmes d'ordinateur nécessaires à leur emploi et les informations concernant ces derniers.

En particulier, le client n'acquerra aucun droit de propriété et/ou d'usage sur les noms, dénominations, enseignes, emblèmes, logos, marques, autres signes ou autres droits d'auteur ou de propriété industrielle ou intellectuelle appartenant à SpyCam.fr ou à l'une de ses filiales ou apparentées ou même à ses fournisseurs.

Le client devra respecter les programmes à l'usage de tiers mis à disposition par SpyCam.fr, bien qu'ils soient gratuits.

En vertu du présent contrat, le client n'acquiert aucun droit ou licence, concernant le service/plan d'hébergement, des programmes d'ordinateur nécessaires à la prestation du service, ni de l'information technique du suivi du service, exception faite des droits et licences nécessaires à l'application du présent contrat, et ceci exclusivement pendant la durée du contrat.

Pour toute utilisation qui sortirait du cadre d'application du présent contrat, le client devra demander l'autorisation écrite de SpyCam.fr.

12. CONFIDENTIALITÉ

12.1 Toute information ou document que l'une des parties apporterait à l'autre dans le cadre du développement et de l'exécution du présent contrat sera considéré comme confidentiel et propriété exclusive de la partie qui l'apportera, et ne pourrait pas être communiqué à des tiers sans son consentement.

12.2 De convention expresse entre les parties, les termes du présent contrat sont confidentiels. Les parties s'engagent à conserver confidentielles toutes les informations visées dans le présent contrat concernant l'autre partie, de quelque nature qu'elles soient, auxquelles elles auraient pu avoir accès au cours de l'exécution des présentes.

À ce titre, les parties s'engagent à porter ces obligations de confidentialité à la connaissance de leur personnel en charge de l'exécution du présent contrat et de toute personne extérieure qui interviendrait, ainsi qu'à acquérir de toutes ces personnes le respect desdites obligations.

12.3 Ne seront pas considérées comme confidentielles :

* Toute information divulguée par la partie qui en est détentrice,

* Celle qui devra être révélée par l'effet de la loi en vigueur ou d'une décision de justice ou d'un acte impératif des autorités compétentes,

* Ainsi que toute information obtenue par l'intermédiaire d'un tiers et qui ne se trouve pas sous l'obligation de confidentialité.

12.4 Cette obligation de confidentialité persistera jusqu'à deux (2) ans après la résiliation du présent contrat.

12.5 Aucune des deux parties ne pourra acquérir, en vertu de ce contrat, de droits concernant des informations confidentielles, ou tout autre droit de propriété appartenant à l'autre partie.

13. PROTECTION DES DONNÉES NOMINATIVES ET PERSONNELLES

13.1 SpyCam.fr, dans le souci de respecter les normes en vigueur en matière de protection des données personnelles, informe le client que les données personnelles obtenues par l'intermédiaire des formulaires du site Internet sont incluses dans les fichiers automatiques spécifiques des clients de la société SpyCam.fr.

À ce titre, SpyCam.fr s'engage à effectuer toutes les formalités nécessaires lui incombant auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

13.2 SpyCam.fr adopte les mesures techniques et d'organisation nécessaires afin de préserver la sécurité des informations et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés et ce conformément aux dispositions de l'article 29 de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

13.3 L'intéressé pourra à tout moment exercer ses droits d'accès, de modification, d'opposition, de rectification et de suppression reconnus par la loi ci dessus mentionnée, auprès de SpyCam.fr. par courrier ou par email à l'adresse suivante: juridique@SpyCam.fr

13.4 SpyCam.fr ne sera en aucun cas responsable du non respect par le client de la loi du 6 janvier 1978 précitée pour ce qui concerne son activité et en relation à l'exécution du présent contrat. Par conséquent, aucune des deux parties ne pourra être responsable du non respect de ces normes par l'autre.

13.5 Il appartient au client de procéder aux déclarations obligatoires, notamment auprès de la CNIL, en ce qui concerne l'enregistrement vidéo. 

14. CESSION

Le client ne pourra céder à des tiers aucun droit ou obligation découlant de ce contrat sans le consentement écrit préalable de SpyCam.fr 

15. MODIFICATIONS

15.1 SpyCam.fr se réserve le droit de modifier, de quelque façon que ce soit, les caractéristiques et conditions de ses services/plans d'hébergement, dans l'optique de développer et d'améliorer le service. SpyCam.fr informera alors le client par l'intermédiaire d'une notification on-line et/ou ajoutera cette modification aux clauses du contrat et le fera parvenir au client par courrier électronique.

Sans préjudice des dispositions du paragraphe ci-dessus, SpyCam.fr communiquera par écrit ces modifications dans les plus brefs délais afin que le client en prenne connaissance.

Une fois la modification communiquée par SpyCam.fr, le client disposera d'un délai de 15 jours à partir de la date de réception de la communication pour résilier le contrat, dans le cas où il ne serait pas d'accord avec ces nouvelles conditions. Passé ce délai, et s'il n'existe aucune communication écrite contraire de la part du client, les nouvelles conditions seront réputées acceptées par le client.

15.2 Si, en conséquence du développement constant de SpyCam.fr dans le domaine de la Recherche et du Développement, ainsi que des améliorations techniques et technologiques qui se produisent dans les services de la société de l'information, des changements qui s'avéraient nécessaires dans les services/plans d'hébergement de SpyCam.fr, autres services, systèmes de gestion, administration (ex. nouvelles formes de paiement sûres sur le net) pour l'adaptation à ces progrès, SpyCam.fr procèderait à la réalisation des modifications nécessaires qu'il juge pertinentes.

Dans ce cas, SpyCam.fr communiquerait par avance à ses clients l'information concernant les changements qui pourraient les concerner, et déciderait du délai nécessaire à chaque cas afin que le client puisse résilier ce contrat, dans le respect des dispositions de la clause 10.3, en cas de désaccord de ce dernier avec les nouveaux changements.

Cependant, SpyCam.fr, dans le cadre de sa politique d'action rapide et de bonne foi dans le domaine de marché de son activité commerciale, ne réalisera ces modifications que si elles supposent un apport constructif, non seulement pour le développement des nouvelles technologies, mais aussi du fonctionnement de l'entreprise, et du service offert dans le présent contrat, afin qu'elles ne causent aucun préjudice à l'ensemble de ses clients.

En cas de conflit entre le préjudice subi par un nombre réduit de clients et le développement de SpyCam.fr et/ou l'adaptation aux progrès techniques et technologiques des services de la société de l'information, SpyCam.fr veillera aux avantages de la majorité des clients au cours de cette adaptation et au progrès de SpyCam.fr dans le domaine des nouvelles technologies.

16. LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

16.1 SpyCam.fr, les gérants, les cadres, les administrateurs, les actionnaires, les agents ou travailleurs dépendants de l'entreprise ne pourront en aucun cas être considérés responsables, dans le cadre d'une affaire directement ou indirectement liée à l'utilisation du service de SpyCam.fr réalisée par le client.

16.2 Les parties reconnaissent que la mise en vigueur du présent contrat ne nécessite aucune représentation, délégation, garantie ou autres accords, autres que ceux expressément décrits dans ce contrat. Toutes autres dispositions, conditions, garanties ou autres engagements qui relèveraient de conventions ou réglementations générales, sont expressément exclus, dans les limites des dispositions impératives de la loi.

17. NULLITÉ

Si une ou plusieurs stipulations du présent contrat sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toutes leur force et leur portée, sauf si elles présentent un caractère indissociable avec la disposition non valable et sauf accord des parties pour résilier le contrat.

18. LÉGISLATION APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

18.1 En ce qui concerne les aspects non définis par le présent contrat, ainsi que l'interprétation et la résolution des conflits qui peuvent surgir entre les parties lors de l'exécution de celui-ci, la législation en vigueur sera appliquée.

18.2 Notre société fait élection de domicile à son siège social. Toute contestation relative à l'exécution ou l'interprétation de nos conditions de vente et de nos contrats sont de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Nanterre quelles que soient les conditions du contrat et le mode de paiement, même en cas de pluralité de défenseurs.

19. NON RENONCIATION

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à une quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à se prévaloir dudit manquement.

ANNEXE I RESSOURCES ET APPLICATIONS INCLUSES DANS LE PRIX DU SERVICE/PLAN D'HÉBERGEMENT SOUSCRIT.

DOMAINE PARKING

- Service offert comme valeur ajoutée à l'Enregistrement de Noms de Domaines

- Page Web configurable

- Redirection Web de votre nom de domaine

- Gestion complète des DNS du domaine

- Panneau de contrôle afin de gérer le domaine

Tarif: Gratuit

 

DOMAINE REDIRIGE

 

- Redirection Web transparente avec Frame Active vers l'adresse Web de votre choix

- 10 adresses de courrier redirigé sous la forme utilisateur@votredomaine.com. Ces adresses de courrier n'ont pas de boîtes aux lettres, elles pointent vers les adresses que vous préciserez.

- Page Web configurable, sur laquelle il est possible d'introduire des renseignements sur le registrant du domaine et d'autres commentaires, dans le cas où vous n’utilisez pas la redirection Web

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- Gestion complète du DNS du domaine

- Panneau de contrôle afin de gérer votre domaine.

 

 

 

Tarif annuel: 12 € HT – 14,35 € TTC

 

SpyCam.fr vous offre, pour ce service la possibilité, d'augmenter le nombres de comptes de courrier redirigé souscrites avec le Domaine Redirigé au prix détaillé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

DOMAINE COURRIER

 

- 5 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles sur tous les logiciels de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

 

- 20 adresses de courrier redirigé sous la forme utilisateur@votredomaine.com. Ces adresses de courrier n'ont pas de boîtes aux lettres, elles pointent vers les adresses que vous préciserez.

- Des alias de courrier illimités

- Redirection Web transparente avec Frame Active à l'adresse Web de votre choix

- Une page Web configurable sur laquelle il est possible d'introduire des renseignements sur le registrant du domaine et d'autres commentaires, dans le cas où vous n’utilisez pas la redirection Web

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- Gestion complète du DNS du domaine

- Panneau de contrôle afin de gérer votre domaine

 

 

 

Tarif annuel: 24 € HT – 28,70 TTC €

 

SpyCam.fr vous offre, pour ce service la possibilité, d'augmenter le nombre de boîtes de courrier et le nombres de comptes de courrier redirigé souscrites avec le Domaine Courrier au prix détaillé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

PLAN AMATEUR

 

- 20 Mo d'espace Web

- 5 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans un quelconque programme de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement votre navigateur. Utilités additionnelles comme réponse automatique, mode vacances, etc .

- 20 adresses de courrier du type adresse redirigée vers une quelconque adresse de courrier de votre choix.

- Alias illimités de courrier (adresses redirigées vers des comptes de votre domaine)

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

-1 compte FTP

-500 Mo de trafic Web mensuel*.

-CGI's pré-installés (compteur, envoi de formulaires et de pages Web).

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine.

 

 

 

Tarif annuel: 58,80 € HT – 70,32 € TTC

 

* Le trafic dépassé sera facturé au prix indiqué dans les tarifs des plans optionnels indiqués dans l’annexe II

 

PLAN PROFESSIONNEL LINUX

 

- 100 Mo d'espace Web.

- 10 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc

- 50 adresses de courrier de type adresse redirigée vers une adresse de courrier de votre choix

- Alias de courrier illimités (adresse redirigée vers des comptes de votre domaine).

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 10 comptes FTP

- 1 Go de trafic Web mensuel*

- CGI´s pré-installés compteur, envoi de formulaires et de page Web.

- CGI propre en Perl, Phyton, PHP et exécutables compilés.

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage

- Bases de données MySQL illimitées (10 Mo) et PostgreSQL optionnel

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine.

- Types MIME installés qui permettent d'héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et des applications ou moyens pour l'utilisation WAP.

 

 

 

Tarif trimestriel: 25,2 € HT - 30,14 € TTC

Tarif annuel: 84 € HT - 100,46 € TTC

*Le dépassement du taux de trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

PLAN PROFESSIONNEL WINDOWS

 

- 100 Mo d'espace Web.

- 10 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc

- 50 adresses de courrier de type adresse redirigée vers une adresse de courrier de votre choix

- Alias de courrier illimités (adresse redirigée vers des comptes de votre domaine).

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel*.

- 10 comptes FTP

- 1 Go de trafic Web mensuel

- CGI´s pré-installés : compteur, envoi de formulaires et de page Web.

- Extensions FrontPage.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine.

- Types MIME installés qui permettent d'héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et des applications ou moyens pour l'utilisation WAP.

Tarif trimestriel: 32,4 € HT - 38,75 € TTC

Tarif annuel: 108 € HT - 129,17 € TTC

 

 

 

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

 

 

PLAN ENTREPRISE LINUX

 

- 250 Mo d'espace Web

- 25 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 100 adresses de courrier de type adresse redirigée vers une adresse de courrier de votre choix

- Alias de courrier illimités (adresse redirigée vers des comptes de votre domaine)

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 30 comptes FTP attribués à différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque

- 3 Go de trafic Web mensuel*

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- CGI´s pré-installés compteur, envoi de formulaires et de pages Web.

- CGI's propres: Perl, Python, PHP ou programmes exécutables compilés.

- Server Side Include

- Extensions FrontPage

- Bases de données MySQL (20 Mo) illimitées et PostgreSQL optionnel.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine

- Types MIME installés qui vous permettent héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyen pour l'utilisation via WAP.

 

 

 

Tarif trimestriel: 50,4 € HT - 60,28 € TTC

 

Tarif annuel: 168 € HT - 200,93 € TTC

 

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

PLAN ENTREPRISE WINDOWS

- 250 Mo d'espace Web

- 25 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 100 adresses de courrier de type adresse redirigée vers une adresse de courrier de votre choix

- Alias de courrier illimités (adresse redirigée vers des comptes de votre domaine)

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 30 comptes FTP attribués à différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque

- 3 Go de trafic Web mensuel*

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- CGI´s pré-installés :compteur, envoi de formulaires et de pages Web. Composants ActiveX pré-installés: ASPEmail y ASPUpload

- CGI's propres : pages ASP, Perl et programmes exécutables compilés

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage

- Bases de données Access illimitées. MySQL et PostgreSQL optionnels

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine

- Types MIME installés qui vous permettent héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyen pour l'utilisation via WAP.

Tarif trimestriel: 61,2 € HT - 73,20 € TTC

Tarif annuel: 204 € HT - 243,98 € TTC

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

SERVEUR VIRTUEL LINUX

- Hébergement de 6 domaines inclus dans le prix : un domaine principal plus 5 domaines additionnels.

- Possibilité d'obtenir plus de domaines additionnels avec toutes les caractéristiques du domaine principal pour seulement 8 € HT/mois (Linux).

- 500 Mo d'espace Web

- 100 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 200 adresses de courrier du type adresse redirigée vers une quelconque adresse de courrier de votre choix.

- Des alias de courrier illimités (adresse redirigée vers les comptes de votre domaine).

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 60 comptes FTP attribués à de différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque.

- 5 Go de trafic Web mensuel*

- CGI´s pré-installés : compteur, envoi de formulaires et de pages Web.

- CGI's propres : Perl, Python, PHP ou programmes exécutables compilés.

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage.

- Bases de données MySQL(50 Mo) illimitées et PostgreSQL optionnel.

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- Répertoires avec accès restreint. Comptes d'utilisateurs classés par groupes. Système automatique de mise en service depuis la Web. Gestion des utilisateurs.

- 3 listes de diffusion avec modérateur et avec la possibilité de mise en service automatique à travers le Web. Un total de 500 utilisateurs à distribuer dans les listes.

- Serveur de chat basé sur Java (Volano): Trois salles privées de conversation.

- Système de forums.

- Votre propre portail avec PHP Nuke.

- Votre propre zone multimédia avec 50 Mo d'espace sur un Serveur Windows Media, un compte FTP pour placer les fichiers audio ou vidéo, 5 streams et une bande passante de 256 Kbps. Débit de transfert multimédia gratuit

- Application pour la gestion de banners publicitaires.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin.

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine.

- Types MIME installés qui vous permettent héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyen pour l'utilisation via WAP

Tarif trimestriel: 64,8 € HT – 77,5 € TTC

Tarif annuel: 216 € HT – 258,34 € TTC

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

SERVEUR VIRTUEL WINDOWS

- Hébergement de 6 domaines inclus dans le prix : un domaine principal plus 5 domaines additionnels.

- Possibilité d'obtenir plus de domaines additionnels avec toutes les caractéristiques du domaine principal pour seulement 9 € HT/mois (Windows).

- 500 Mo d'espace Web

- 100 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 200 adresses de courrier du type adresse redirigée vers une quelconque adresse de courrier de votre choix.

- Alias de courrier illimités (adresse redirigée vers les comptes de votre domaine).

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 60 comptes FTP attribués à de différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque.

- 5 Go de trafic Web mensuel* .

- CGI´s pré-installés compteur, envoi de formulaires et de pages Web. Composants ActiveX pré-installés: ASPEmail y ASPUpload.

- CGI's propres : pages ASP, Perl et programmes exécutables compilés.

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage.

- Bases de données Access illimitées et une base de données MS SQL Server de 20 Mo. MySQL et PostGreSQL optionnels.

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- Répertoires avec accès restreint. Comptes d'utilisateurs classés par groupes. Système automatique de mise en service depuis la Web. Gestion des utilisateurs.

- 3 listes de diffusion avec modérateur et avec la possibilité de mise en service automatique à travers le Web. Un total de 500 utilisateurs à distribuer dans les listes.

- Serveur de chat basé sur Java (Volano): Trois salles privées de conversation.

- Système de forums

- Votre propre zone multimédia avec 50 Mo d'espace sur un Serveur Windows Media, un compte FTP pour placer les fichiers audio ou vidéo, 5 streams et une bande passante de 256 Kbps. Débit de transfert multimédia gratuit

- Application pour la gestion de banners publicitaires.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine.

- Types MIME installés qui vous permettent héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyen pour l'utilisation via WAP

Tarif trimestriel: 97,2 € HT – 116,25 € TTC

Tarif annuel: 324 € HT – 387,5 € TTC

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

SERVEUR VIRTUEL ECOMMERCE LINUX

- Hébergement de 6 domaines inclus dans le prix : un domaine principal plus 5 domaines additionnels.

- Possibilité d'obtenir plus de domaines additionnels avec toutes les caractéristiques du domaine principal pour seulement 8 € HT/mois (Linux). Les domaines additionnels ne possèdent pas les caractéristiques propres du Ecommerce comme le TPE virtuel ou le serveur sécurisé.

 

- 500 Mo d'espace Web

- 100 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 200 adresses de courrier du type adresse redirigée vers une quelconque adresse de courrier de votre choix.

- Alias de courrier illimités (adresse redirigée vers les comptes de votre domaine).

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 60 comptes FTP attribués à différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque.

- 10 Go de trafic Web mensuel*.

- CGI´s pré-installés compteur, envoi de formulaires et de pages Web.

- CGI's propres: Perl, Python, PHP ou programmes exécutables compilés.

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage.

- Bases de données MySQL(50 Mo) illimitées et PostgreSQL optionnel.

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- Répertoires avec accès restreint. Comptes d'utilisateurs classés par groupes. Système automatique de mise en service depuis le Web. Gestion des utilisateurs.

- 3 listes de diffusion avec modérateur et avec la possibilité de mise en service automatique à travers le Web. Un total de 500 utilisateurs à distribuer dans les listes.

- Serveur de chat basé sur Java (Volano): Trois salles privées de conversation.

- Système de forums.

- Votre propre portail avec PHP Nuke.

- Votre propre zone multimédia avec 50 Mo d'espace sur un Serveur Windows Media, un compte FTP pour placer les fichiers audio ou vidéo, 5 streams et une bande passante de 256 Kbps. Débit de transfert multimédia gratuit

- Application pour la gestion de banners publicitaires.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine.

- Types MIME installés qui vous permettent héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyen pour l'utilisation via WAP

- Adresse IP propre

- Serveur sécurisé optionnel

- Passerelles de paiement (TPE virtuel) des banques françaises les plus importantes.

- Haut rendement dans l'exécution des applications Web

Tarif trimestriel : 129,6 euros HT – 155 euros TTC

Tarif annuel : 432 euros HT – 516,67 euros TTC

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

SERVEUR VIRTUEL ECOMMERCE WINDOWS

- Hébergement de 6 domaines inclus dans le prix : un domaine principal plus 5 domaines additionnels.

- Possibilité d'obtenir plus de domaines additionnels avec toutes les caractéristiques du domaine principal pour seulement 9 € HT/mois (Windows). Les domaines additionnels ne possèdent pas les caractéristiques propres du Ecommerce comme le TPE virtuel ou le serveur sécurisé.

- 500 Mo d'espace Web

- 100 boîtes aux lettres de taille illimitée. L'accès aux boîtes aux lettres peut se réaliser via les protocoles POP3 ou IMAP4 (les deux disponibles dans tous les programmes de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement son navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 200 adresses de courrier du type adresse redirigée vers une quelconque adresse de courrier de votre choix.

- Alias de courrier illimités (adresse redirigée vers les comptes de votre domaine).

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 60 comptes FTP attribués à différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque.

- 10 Go de trafic Web mensuel*.

- CGI´s pré-installés compteur, envoi de formulaires et de pages Web. Composants ActiveX pré-installés: ASPEmail y ASPUpload.

- CGI's propres : pages ASP, Perl et programmes exécutables compilés.

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage.

- Bases de données Access illimitées et une base de données MS SQL Server de 20 Mo. MySQL et PostGreSQL optionnels

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- Répertoires avec accès restreint. Comptes d'utilisateurs classés par groupes. Système automatique de mise en service depuis le Web. Gestion des utilisateurs.

- 3 listes de diffusion avec modérateur et avec la possibilité de mise en service automatique à travers le Web. Un total de 500 utilisateurs à distribuer dans les listes.

- Serveur de chat basé sur Java (Volano): Trois salles privées de conversation.

- Système de forums.

- Votre propre zone multimédia avec 50 Mo d'espace sur un Serveur Windows Media, un compte FTP pour placer les fichiers audio ou vidéo, 5 streams et une bande passante de 256 Kbps. Débit de transfert multimédia gratuit

- Application pour la gestion de banners publicitaires.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin.

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine.

- Types MIME installés qui vous permettent héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyen pour l'utilisation via WAP

- Adresse IP propre

- Serveur sécurisé optionnel

- Passerelles de paiement (TPE virtuel) des banques françaises les plus importantes.

- Haut rendement dans l'exécution des applications Web

Tarif trimestriel : 194,4 euros HT- 232,5 euros TTC

Tarif annuel : 648 euros HT – 775,01 euros TTC

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

PLAN HEBERGEUR LINUX

- Hébergement de 30 domaines inclus dans le prix.

- 1 Go d' espace Web

- 400 boîtes aux lettres de taille illimitée. L’accès aux boîtes aux lettres est possible via les protocoles POP3 ou IMAP4 (tous les deux disponibles dans quelconque logiciel de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement votre navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 400 adresses de courrier du type adresse redirigée vers une quelconque adresse de courrier de votre choix

- Des alias de courrier illimités (adresses redirigées vers les comptes de votre domaine)

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 300 comptes FTP attribués à différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque

- 30 Go de trafic Web mensuel*.

- Serveurs DNS primaire et secondaire personnalisables pour tous vos domaines

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine principal.

- Panneau de contrôle personnalisable pour tout domaine mis en marche avec logo et couleurs corporatifs.

- Domaines Parking illimités. Pages personnalisables.

- Domaines redirigés illimités.

- CGI´s pré-installés (compteur, envoi de formulaires et de pages Web). Sous Windows composants ActiveX pré-installés: ASPEmail, ASPUpload, ASPgrid.

- CGI's propres. Sous Linux: Perl, Python, PHP ou programmes exécutables compilés. Sous Windows: pages ASP, Perl, programmes exécutables compilés et registro de composants ActiveX propres.

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage.

- Bases de données. Sous Linux: bases de données illimitées MySQL (300 Mo) et PostgreSQL optionnel.

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- Répertoires avec accès restreint. Comptes d'utilisateurs classés par groupes. Système automatique de mise en service depuis la Web. Gestion des utilisateurs.

- 60 listes de diffusion avec modérateur et avec la possibilité de mise en service automatique à travers le Web. 6000 utilisateurs à distribuer entre les listes.

- Serveur de chat basé sur Java (Volano): 30 salles privées de conversation.

- Système de forums.

- Votre propre portail avec PHP Nuke.

- Votre propre zone multimédia qui comprend 5 paquets de 50 Mo d’espace disque sur un Serveur Windows Media, un compte FTP pour placer les fichiers audio ou vidéo, 5 streams et une bande passante de 256 Kbps. Débit de transfert multimédia gratuit.

- Application pour la gestion de banners publicitaires.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin.

- Types MIME installés qui vous permettent d’héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyens pour l'utilisation via WAP.

- Possibilité de SSL pour chacun des domaines. Ceci implique l’installation d’un certificat

Tarif trimestriel : 248,40 € HT- 297,09 € TTC

Tarif annuel : 828 € HT - 990,29 € TTC

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

PLAN HEBERGEUR WINDOWS.

- Hébergement de 30 domaines inclus dans le prix.

- 1 Go d'espace Web

- 400 boîtes aux lettres de taille illimitée. L’accès aux boîtes aux lettres est possible via les protocoles POP3 ou IMAP4 (tous les deux disponibles dans quelconque logiciel de courrier électronique) ou aussi via Webmail, en utilisant simplement votre navigateur. Options supplémentaires comme réponse automatique, mode vacances, etc.

- 400 adresses de courrier du type adresse redirigée vers une quelconque adresse de courrier de votre choix

- Des alias de courrier illimités (adresses redirigées vers les comptes de votre domaine)

- Gestion de l’autorisation d’envoi du serveur de courrier de votre nom de domaine.

- Filtre antivirus/antispam optionnel.

- 300 comptes FTP attribués à différents répertoires de votre Web. Accès illimités à travers un compte quelconque

- 30 Go de trafic Web mensuel*.

- Serveurs DNS primaire et secondaire personnalisables pour tous vos domaines

- Panneau de contrôle pour gérer le domaine principal.

- Panneau de contrôle personnalisable pour tout domaine mis en marche avec logo et couleurs corporatifs.

- Domaines Parking illimités. Pages personnalisables.

- Domaines redirigés illimités.

- CGI´s pré-installés (compteur, envoi de formulaires et de pages Web). Sous Windows composants ActiveX pré-installés: ASPEmail, ASPUpload, ASPgrid.

- CGI's propres. Sous Linux: Perl, Python, PHP ou programmes exécutables compilés. Sous Windows: pages ASP, Perl, programmes exécutables compilés et registro de composants ActiveX propres.

- Server Side Include.

- Extensions FrontPage.

- Bases de données. Sous Windows bases de données illimitées Access et 5 bases de données SQL Server de 20 Mo, Postgre SQL et MYSQL optionnels.

- Répertoires virtuels. Redirection de vos dossiers web

- Répertoires avec accès restreint. Comptes d'utilisateurs classés par groupes. Système automatique de mise en service depuis la Web. Gestion des utilisateurs.

- 60 listes de diffusion avec modérateur et avec la possibilité de mise en service automatique à travers le Web. 6000 utilisateurs à distribuer entre les listes.

- Serveur de chat basé sur Java (Volano): 30 salles privées de conversation.

- Système de forums.

- Votre propre zone multimédia qui comprend 5 paquets de 50 Mo d’espace disque sur un Serveur Windows Media, un compte FTP pour placer les fichiers audio ou vidéo, 5 streams et une bande passante de 256 Kbps. Débit de transfert multimédia gratuit.

- Application pour la gestion de banners publicitaires.

- Statistiques d'accès avec le meilleur produit du marché: Urchin.

- Types MIME installés qui vous permettent d’héberger des contenus développés avec Macromedia Flash et applications ou moyens pour l'utilisation via WAP.

- Possibilité de SSL pour chacun des domaines. Ceci implique l’installation d’un certificat

Tarif trimestriel : 356,40 € HT- 426,25 € TTC

Tarif annuel : 1188 € HT – 1420,85 € TTC

*Le dépassement du trafic inclus dans le prix du service sera facturé au prix déterminé dans les tarifs des plans extras figurant en annexe II des présentes.

 

Remarque: Le filtre antivirus/antispam est un service optionnel. Le prix de ce service dépendra du plan d’hébergement souscrit:

- Domaine Redirigé, Domaine Courrier, Plan Amateur: 2 euros/mois

- Plan Professionnel, Plan Entreprise: 3 euros/mois

- Serveur Virtuel, Serveur Virtuel Ecommerce, Serveur Virtuel ISP: 4 euros/mois

 

 

ANNEXE II

TARIFS DES RESSOURCES ET APPLICATIONS OPTIONNELLES NON INCLUSES DANS LE PLAN D'HÉBERGEMENT SOUSCRIT

Si vous disposez d'un Plan Professionnel ou Entreprise, et les moyens dont vous disposez ne couvrent plus vos besoins, vous devrez souscrire un plan d'hébergement d'une catégorie supérieure*.

Si vous disposez d'un Serveur virtuel ou d'un Serveur Virtuel Écommerce, vous avez la possibilité d'augmenter la quantité de moyens souscrits en commandant des plans optionnels **.

* Seul le trafic et l’espace disque peuvent être dépassés sans changer de plan d’hébergement.

** plan optionnels: paquet prédéterminé d'unités d'un moyen concret.

 

En cas de dépassement des moyens attribués au produit que vous avez souscrit (trafic et espace disque), celui-ci sera facturé suivant les tarifs ci-dessous:

Trafic: 1 Go 15 €/mois HT [17,94 €/mois TTC]

Espace disque: 1 Mo 0,50 €/mois HT [0,60 €/mois TTC]

Tarifs de plans optionnels adaptés pour le Serveur Virtuel et le Serveur Virtuel Écommerce

 

1/ Boîtes aux lettres : Ces Plans sont aussi applicables au Domaine Courrier

Paquet de 10 boites: 10 €/mois HT [11,96 €/mois TTC]

Paquet de 100 boites: 100 €/mois HT [119,60 €/mois TTC]

2/ Nº de comptes de courrier redirigé: Ces Plans sont aussi applicables au Domaine Redirigé et au Domaine Courrier

Paquet de 10 comptes:3 €/mois HT [3,59 €/mois TTC]

Paquet de 40 comptes:10 €/mois HT [11,96 €/mois TTC]

3/ Comptes FTP:

Paquet de 10 comptes FTP: 10 €/mois HT [11,96 €/mois TTC]

4/ Trafic:

Paquet de 1 Go:

1 Go 15 €/mois HT [17,94 €/mois TTC]

Paquet de 10 Go:

60 €/mois HT [71,76 €/mois TTC]

Paquet de 100 Go:

400 €/mois HT [478,40 €/mois TTC]

5/ Espace disque:

Paquet de 50 Mo:

6,01 €/mois HT [7,19 €/mois TTC]

Paquet de 100 Go:

9,01 €/mois HT [10,78 €/mois TTC]

Paquet de 200 Go:

15,02 €/mois HT [17,96 €/mois TTC

Paquet de 500 Go:

30,05 €/mois HT [35,94 €/mois TTC]

6/ Salles de chat:

Paquet de 5 salles : 24,04 €/mois HT [28,75 €/mois TTC]

 

7/ Listes de courrier :

1 liste : 6 €/mois HT [7,18 €/mois TTC]

 

8 / Nº d'utilisateurs des listes :

Paquet de 1000 utilisateurs : 6 €/mois HT [7,18 €/mois TTC]

9/ Domaines additionnels: Les 5 premiers domaines additionnels sont gratuits. A partir du sixième les prix sont les suivants :

Pour chaque Domaine additionnel hébergé sous un Serveur Virtuel Windows

9 €/mois HT - 10,76 €/mois TTC

Pour chaque Domaine additionnel hébergé sous un Serveur Virtuel Linux

8 €/mois HT - 9,57 €/mois TTC

Ces prix n'incluent pas l'enregistrement, le transfert ou le renouvellement du nom de domaine associé au service de domaine additionnel.

 

 

 

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